Éditeur du site
Le site https://sagorae.com et l'application https://sagorae.app sont édités par :
Robin Thomas - Entrepreneur individuel — régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur) - Adresse professionnelle : 37 avenue de l'île de Migneaux, 78300 Poissy, France - N° SIRET : 94790268000018 - Code APE / NAF : 7410Z (Activités spécialisées de design) - TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base) - Email : rpjgthomas@gmail.com
Directeur de la publication : Robin Thomas
Hébergement
Application Sagoræ (https://sagorae.app)
Base44 Site web : https://www.base44.com
Site vitrine (https://sagorae.com)
Netlify, Inc. 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis Site web : https://www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, illustrations, logos, vidéos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de Robin Thomas, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Sagoræ » est protégée. Tout usage non autorisé est interdit.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée, accessible à l'adresse https://sagorae.com/confidentialite.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition relatif à vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez : privacy@sagorae.com.
Cookies
Le site utilise uniquement des cookies techniques essentiels au fonctionnement du Service. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé. Le détail figure dans la Politique de Confidentialité.
Conditions d'utilisation
L'utilisation du Service est soumise aux Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV), accessibles à l'adresse https://sagorae.com/cgv.
Contact
Pour toute question : - Contact général : rpjgthomas@gmail.com - Données personnelles : privacy@sagorae.com - Modération communauté : moderation@sagorae.com
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige relatif à un abonnement, et après avoir tenté de résoudre le différend directement avec l'éditeur, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
Médiateur du e-commerce de la FEVAD — https://www.mediateurfevad.fr
Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Document à faire valider par un conseil juridique avant publication.
← Retour à l'accueil